Analyse juridique de l'épisode USS Callister : au cœur d'Infinity de Black Mirror

Synopsis

L'épisode USS Callister : au cœur d'Infinity est le dernier épisode de la saison sept de la série Black Mirror. Ledit épisode, et la suite de l’épisode « USS Callister » de la saison 4. Cette suite se déroule après la mort physique de Robert Daly, qui était le programmateur d'une célèbre entreprise dans le domaine du jeu vidéo. Ce dernier, avait créé avant sa mort un univers virtuel dans lequel il jouait le rôle d'un capitaine de vaisseau charismatique. Le scénario devient complexe lorsqu'on découvre que l'univers dans lequel R.Daly jouait contenait des copies numériques de ses collègues, qu'il pouvait manipuler comme il le voulait.

Dans cette suite, l'héroïne Nanette prend la tête du vaisseau nommé USS Callister, qui sont désormais des clones numériques vivants dans l'univers d'un jeu de tir à la première personne connu sous le nom de Infinity. Les protagonistes habitant dans le vaisseau et ils sont confrontés à divers risques mortels, ainsi qu'à l'hostilité des autres joueurs humains. C'est dans ce contexte, que l'héroïne et ses compagnons d'infortune tentent de s'affranchir de la réalité virtuelle dans laquelle ils sont bloqués et en danger de mort.

De ce fait, l'épisode 6 de la saison de 7 de Black Mirror met en lumière les dilemmes d'ordre éthique sur la création de simulations réalistes de l'être humain. En outre, il soulève des questions sures :

• La conscience numérique,

• Le consentement.

Faisant ainsi de cet épisode un reflet des préoccupations contemporaines liées à l'intelligence artificielle (IA), ainsi qu'à l'utilisation de la réalité virtuelle dans nos vies.

Dans la suite de cet article, nous plongerons plus profondément dans les thèmes juridiques comme le clonage numérique, les données personnelles et le règlement général sur la protection des données (RGPD), la responsabilité des créateurs de technologies.

Le pouvoir sur des entités juridique

R.Daly avant sa mort physique à le contrôle total sur l'environnement virtuel dans lequel se trouve les entités numériques, qui sont des copies de certains ses employés dotés de consciences. Ainsi, cette faculté de contrôle permet au protagoniste R.Daly d'avoir en autre :

• Le pouvoir de création, en générant des clones numériques grâce à l'ADN de ses employés.

• Le pouvoir de modification, en altérant l'apparence, les capacités des clones numériques. Ainsi, que l'environnement du jeu.

• Le pouvoir de sanction, en infligeant des punitions, de la souffrance, des privations.

• Le pouvoir de vie ou de mort, en supprimant temporairement ou définitivement des clones ou une partie de l'environnement d'Infinity.

• Le pouvoir d'aller et venir, en maintenant prisonnier dans un univers virtuel, sans aucune possibilité d'évasion.

D’un point de vue juridique, on est en présence d'un pouvoir unilatéral comparable à celui qu’à un propriétaire sur une chose dans le monde réel… sauf que dans le jeu Infinity les objets ne sont pas tous inerte, mais doué de conscience. Ce qui pose la question de savoir qu'elle est la qualification juridique possible du pouvoir sur une entité consciente ?

1. Les clones sont considérés comme “données”

R.Daly extrait l’ADN de certains de ses employés sans obtenir leur consentement pour les reproduire dans le jeu Infinity. Dans le monde réel il s'agirait d'une violation grave du RGPD, car il y a :

• Une atteinte en matière de collecte et traitement de données biométriques encadré par l'article 9 sur le traitement illicite de données biométriques du RGPD.

• Une absence de consentement éclairé encadré les articles 6 et 7 du RGPD.

En outre, dans le droit positif, un avatar ou bien une simulation est considérée comme une donnée numérique. De ce fait, le pouvoir de R.Daly serait celui d'une maîtrise totale sur des données personnelles, avec :

• Atteinte à la vie privée (article 8 de la Convention européenne des droits de l’homme - CEDH).

• La copie ADN sans le consentement du donneur et enfreins le droit à l’intégrité du corps humain (les articles 16-1 et 16-5 du Code civil).

• Violation des articles 1 et 2 de la loi Informatique et Libertés sur les données à caractère personnel.

Néanmoins, cette qualification ne tient pas compte de la conscience des clones numérique. En effet, ici le droit positif ne protège que l’information, pas l’entité numérique.

2. Les clones sont considérés comme “personnes”

Si on reconnaît une personnalité juridique aux clones numérique dotés d'une conscience :

• Le pouvoir de R.Daly devient un pouvoir sur des personnes, renvoyant à une forme d’esclavage numérique. (prohibition universelle, article 4 CEDH, Convention relative à l’esclavage de 1926).

• Le comportement de R.Daly deviendrait des actes de torture, car ils causent des souffrances. Des actes qui sont contraire à la Convention contre la torture, ONU, et son article 1. Sans oublier qu'il commet une faute intentionnelle en infligeant des souffrances, donc l'article 1240 du Code civil peut être utilisé contre R.Daly pour demander réparation.

• L’enfermement forcé correspondrait à une privation arbitraire de liberté, contraire à l'article 9 du Pacte international relatif aux droits civils et politiques.

Par ailleurs, dans cet épisode de Black Mirror, d'autre interrogations juridiques apparaissent comme la propriété intellectuelle des entités numériques.

La propriété intellectuelle sur les clones numériques

Le protagoniste, James Walton, est le directeur de l'entreprise propriétaire du jeu Infinity dans l'épisode USS Callister : au cœur d'Infinity. Il apprend que son associé R.Daly avait peut-être utilisé un cloneur numérique. Cette technologie est interdite pour non-respect des droits humains, car les clones numériques créés sont dotés de la conscience d'être humain.

Ainsi, le scénario de cet épisode de Black Mirror met en lumière les enjeux juridiques en liés à la création, ainsi qu'à l'utilisation de double virtuel générés à partir d'être humain. De ce fait, la question est de savoir qui détient réellement les droits sur de clones numériques dotés de conscience.

1. Œuvre protégée ou violation de droits de la personnalité

Selon le droit positif français et l'article L.113-2 du Code de la propriété intellectuelle pourrait permettre de qualifier un clone numérique comme une œuvre dérivée au sens du droit d’auteur. En effet, un clone numérique reproduit des traits identifiables de l’original. Néanmoins, contrairement à un simple personnage fictif, un double numérique reproduit l’intégralité de la personnalité, ainsi que la mémoire de la personne réelle copiée, ce qui renvoie :

• Au droit à l’image et à la voix, encadré par l'article 9 du Code Civil.

• Le droit au respect de la vie privée, encadré par l'article 9 du Code Civil, ainsi que l'article 8 de la CEDH.

• La protection des données biométriques, encadré par les articles 4 et 9 RGPD.

2. Titulaire des droits

En droit positif, l’éditeur du jeu Infinity détiendrait tous les droits sur les créations intégrées à son jeu, sauf contrat contraire. Néanmoins, si le clone numérique est doté de conscience, ce dernier pourrait grâce au droit prospectif revendiquer ses propres droits d’auteur concernant ses expressions ou ses créations futures.

Par ailleurs, la création d'un double numérique sans consentement pourrait constituer une contrefaçon de personnalité humaine et donc une atteinte aux droits humains encadré par les articles 3 et 4 de la CEDH. Ce qui pose la question de savoir si l'éditeur du jeu Infinity est-il co-responsable des actes du programmeur et du directeur de l'entreprise du jeu Infinity ?

La responsabilité des plateformes et hébergeurs

L’épisode implique une entreprise nommée Callister Inc. dont les serveurs abritent ces entités numériques dotées de conscience.

Dans le droit positif, cela pose la question de la responsabilité des fournisseurs de services numériques face aux dérives dans leurs systèmes. Néanmoins, en droit prospectif, un fournisseur de services numériques pourrait être poursuivi en responsabilité civile pour manquement à son devoir de sécurité et de protection envers des clones numériques dotés de conscience. Il pourrait être aussi envisager des violations au RGPD comme la protection des données des êtres vivants et numériques, le droit à l'oubli.

Vers une reconnaissance de droits fondamentaux pour les entités numériques dotées de conscience

J.Walton demande à des programmeurs de son entreprise de l'aider à retrouver les clones numériques pour les supprimer de l'univers du jeu Infinity. Alors que le double numérique de R. Daly souhaite copier le double de l'héroïne Nanette, car il est bloqué dans l'univers du jeu, tout comme les membres du vaisseau USS Callister.

Ainsi, le scénario de l'épisode 6 de la saison 7 de Black Mirror pousse à envisager une possible reconnaissance de droits fondamentaux pour des clones numériques dotés de conscience, comme :

• Le droit à l’intégrité psychique permettrait une protection contre toute altération ou souffrance possible infligée par programmation.

• Le droit à l’autodétermination numérique pourrait garantir la liberté de choix et d’existence dans un environnement virtuel choisi.

Ce scénario de l'épisode USS Callister : au cœur d'Infinity, fait écho à la résolution du Parlement européen datant de 2017 sur le droit de la robotique. Cette résolution envisager la possibilité de créer une "personnalité électronique". Une telle consécration permettrait de conférer aux clones numériques dotés de conscience une protection comparable à celle des personnes dotées de personnalité juridique, ce qui pourrait donner un cadre juridique à de tels clones.

Par conséquent, une fois de plus la franchise Black Mirror met en lumière les dangers des nouvelles technologies. De ce fait, cette suite de l'épisode « USS Callister » de la saison 4 incite au débat sur l'évolution du droit prospectif en matière numérique. En effet, l'épisode USS Callister : au cœur d'Infinity montre les défis auxquels notre société risque de devoir faire face dans un avenir plus ou moins proche.

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